Conditions d’utilisation

1. Objet des conditions d’utilisation

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires à l’accès au service (matériel, connexion…) sont à la charge de l’utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur Nom du site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, structure du site…) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Nom de l’entreprise, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou exploitation des contenus sans autorisation écrite est interdite.

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois en vigueur et à ne pas perturber son bon fonctionnement. Toute tentative de fraude, intrusion non autorisée ou altération du site entraînera des poursuites.

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6. Données personnelles

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7. Cookies

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8. Modification des conditions

Nom de l’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle consultable sur le site à la date de votre visite.

9. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@exemple.com.

Dernière mise à jour : 2026